Marque expirée - Marque en non vigueur

BASCULO
ALTADIS S.A., société anonyme de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3658174
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
BASCULO de ALTADIS

Présentation de la marque BASCULO

Déposée le 17 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) ALTADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASCULO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTADIS domicilié(e) 10 Eloy Gonzalo - 28010 MADRID - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de Thomasson, SEITA – IMPERIAL TOBACCO GROUP, Direction Juridique domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCULO est expirée depuis le 17 juin 2019.

ALTADIS a également déposé les autres marques suivantes : FORTUNA LA JUSTICE NE S'ARRÊTE PAS A UNE LIGNE DROITE , SABOR DE ESPAÑA , MONTE CRISTO MONTECRISTO , MONTECRISTO , UNY DOS , DUCADOS EXTRA , UN Y DOS , SABOR DE ESPAÑA , MONTECRISTO , FORTUNA, 5 MIN. DE FUEGO


ALTADIS S.A., société anonyme de droit espagnol - 10 Eloy Gonzalo - 28010 MADRID - Espagne


Anne-Laure de Thomasson, SEITA – IMPERIAL TOBACCO GROUP, Direction Juridique - 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Tabac et produits du tabac, à savoir cigarettes, cigares, cigarillos, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à priser, tabac à mâcher.